Conditions générales de vente
Texte de première version, à compléter et à faire relire avant la mise en production.
Objet
Les présentes conditions régissent la mise à disposition du service Fanion à un club, sous forme d'abonnement mensuel ou annuel.
Essai
Tout nouvel espace bénéficie de 30 jours d'essai avec l'ensemble des modules ouverts, sans carte bancaire. À l'issue de l'essai, le club choisit un pack ou des modules à la carte.
Prix et facturation
Les prix sont indiqués hors taxes, la taxe sur la valeur ajoutée applicable est de 20 %. L'abonnement annuel correspond à dix mensualités : deux mois sont offerts. La billetterie ajoute 0,25 € hors taxes par billet payant.
Durée et résiliation
L'abonnement mensuel est sans engagement et peut être arrêté à tout moment, avec effet à la fin de la période en cours. Le club peut exporter ses données avant et après la résiliation.
Disponibilité
L'état du service est publié sur la page d'état. Les interventions programmées sont annoncées à l'avance.